Délégation de fonctionà Jean-Pierre LEBOURGEOIS

Les ressources humaines
Les organismes paritaires : CAP - CTP - CHS - comité de gestion des œuvres sociales
La nomination des agents non titulaires (article 3 alinéas 1 et 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifée)
La politique qualité, environnement, prévention et sécurité
La modernisation de l’action territoriale