Conseil du 11 octobre 2007 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
- Installation de Mme Liliane LOISEL, déléguée de la commune de Cherbourg-Octeville -	n°2007_200
- Désignation de représentants de la communauté urbaine aux différents organismes internes et externes liés à l'administration communautaire -	n°2007_201
- Composition des commissions permanentes d'étude -	n°2007_204
- Délégation des aides à la pierre – Avenant n°2 -	n°2007_186
- Programmation HLM 2007 – Opération de réhabilitation PALULOS – HLM du Cotentin - Octroi de la subvention -	n°2007_196
- PIG – Plan de cohésion sociale 2006 – Aides communautaires -	n°2007_177
- SA HLM Les Cités Cherbourgeoises – Construction de 28 logements collectifs – Avenue de Tourville à Equeurdreville-Hainneville – Emprunt CDC de 380 000 € - Garantie d'emprunt -	n°2007_199
- Presqu'île Habitat – Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs de Cherbourg-Octeville – Emprunt CIL de 397 500 € -	n°2007_178
- Programmation HLM 2007 – Opération de réhabilitation PALULOS – SA HLM « les cités cherbourgeoises » - Octroi de la subvention -	n°2007_184
- Programmation HLM 2007 – Opération de construction de 28 logement PLUS avenue de Tourville à Equeurdreville-Hainneville – SA HLM « les cités cherbourgeoises » - Octroi de la subvention -	n°2007_185
- Ingénierie financière – Amont Quentin – Etude CPA sous maitrise d'ouvrage de Presqu'île Habitat – Subvention communautaire -	n°2007_198
- Marchés pour la gestion des aires communautaires d'accueil des gens du voyage. Communes de Cherbourg-Octeville et Tourlaville. Avenant n° 1 en moins-value -	n°2007_164
- Personnel – Modification de l'organigramme -	n°2007_195
- Télétransmission des actes au contrôle de légalité – Convention avec le représentant de l'Etat – Autorisation -	n°2007_171
- Avis de la Communauté urbaine de Cherbourg – Projet de PLU de Digosville -	n°2007_202
- Zone radio électrique – Aliénation des terrains à la SARL Métro France immobilier -	n°2007_160
- ORU – ZAC des Bassins – Travaux de déviation de la voie ferrée – Création des passages à niveau contrat de maîtrise d'oeuvre -	n°2007_203
- Abattoir communautaire. Convention de prestation et de mise à disposition de locaux - atelier de découpe-désossage-saucisserie – Passation d'un avenant n° 2 -	n°2007_187
- Abattoir public communautaire. Composition de la commission consultative -	n°2007_194
- Abattoir communautaire – Grille tarifaire – SMANCO -	n°2007_205
- Syndicat mixte des ports de Caen-Ouistreham et de Cherbourg – conseil portuaire – Désignation des représentants de la communauté urbaine -	n°2007_166
- Convention de mise à disposition de l'ex SNLE « Le Redoutable ». Avenant n° 1 -	n°2007_162
- Cité de la Mer. Mission d'expertise et d'accompagnement d'une procédure de délégation de service public. Avenant n° 1 au marché Sartorio/Grévin Développement -	n°2007_163
- Contrat d'agglomération. Seconde phase de la Cité de la Mer. Partie bâtiment et scénographie - Avenants aux marchés -	n°2007_188
- Contrat d'agglomération - Seconde phase de la Cité de la Mer. Avenant n°1 au marché SPS de la société DECTA -	n°2007_189
- CUCS – ORU - Convention territoriale de gestion urbaine de proximité de la zone urbaine sensible des Provinces et de l'Amont-Quentin – Commune de Cherbourg-Octeville -	n°2007_197
- Syndicat mixte du Cotentin – Participation financière de la Communauté urbaine au programme portuaire et aux charges de développement – Exercice 2007 -	n°2007_161
- Exercice 2007 – Décision modificative n° 2 budget principal – budgets annexes – lotissements et bâtiments d'activités – Décision modificative n°1 – budgets annexes de l'eau et de l'assainissement – Décision modificative n°3 – budget annexe abattoir -	n°2007_191
- Taxe d'habitation – Institution d'un abattement à la base de 10% en faveur des personnes handicapées ou invalides – Art 1411-II3 bis du CGI -	n°2007_192
- Contrat d'agglomération – Contrat ATEnEE – Année 2 –Publication du rapport annuel sur l'énergie -	n°2007_183
- Contrat d'agglomération – contrat ATEnEE – Année 2 – Programme année 3 -	n°2007_167
- Contrat d'agglomération – Contrat ATEnEE – Action « information-sensibilisation des professionnels du bâtiment » -	n°2007_168
- Usine des eaux de la Divette - Marché de maîtrise d'oeuvre - avenant n° 5 -	n°2007_173
- Equeurdreville-Hainneville - Interconnexion rues du Vieux Tôt et Dubost - Tronçon rue Louise Michel et giratoire rue Dubost - Autorisation de signer le marché -	n°2007_174
- Equeurdreville-Hainneville – Résidence 57 rue de la république - Convention d'individualisation des contrats de fourniture d'eau -	n°2007_175
- Cherbourg-Octeville - Chasse des Chênes et Chasse à Bolle - Travaux d'eau potable - Appel d'offres ouvert -	n°2007_176
- Réaménagement de locaux. Bâtiments A et B. Pépinière d'entreprises. Avenue Louis Lumière à Cherbourg-Octeville. Avenants aux marchés -	n°2007_172
- Contrat d'agglomération. Construction d'un hall de technologie sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville - Avenants aux marchés -	n°2007_190
- Contrat d'agglomération – construction d'un hall technologique sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville – modification n°3 du plan de financement -	n°2007_193
- Convention informatisation du plan cadastral – Avenant n° 1 -	n°2007_165
- Cherbourg-Octeville - quai Alexandre III (entre Place Jean Jaurès et avenue Delaville) - aménagement voirie -	n°2007_180
- Tourlaville - Carrefour boulevard du Cotentin / rue de la chasse à eau – Cherbourg-Octeville – Carrefour Max Pol Fouchet / rue Aragon – Aménagement de plateaux surélevés – Attribution du marché -	n°2007_181
- Querqueville – Ecole des fourriers – Aménagement piste cyclable -	n°2007_182
- Acquisition d'une laveuse compacte de trottoirs – Autorisation de signer le marché -	n°2007_169
- Modernisation du centre de tri des résidus urbains - Avenant n° 2 -	n°2007_179
- Contrat programme de durée Eco-Emballages – CUC – Signature d'un avenant au contrat D -	n°2007_170