Conseil du 16 octobre 2008 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
- SA d’HLM les cités cherbourgeoises - Construction de 28 logements collectifs avenue de Tourville à Equeurdreville- Hainneville – Aide communautaire -	n°2008_180
- Programme d’intérêt général « Plan de cohésion sociales » 2007 – Aide communautaire -	n°2008_179
- Délégation des aides à la pierre – Avenant pour l’année 2008 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé -	n°2008_153
-Service d’accompagnement et d’orientation des jeunes de l’agglomération cherbourgeoise – Action n°12 du PLH de la communauté urbaine de Cherbourg -	n°2008_184
-Personnel – Modification de l’organigramme -	n°2008_173
-Contrat d’agglomération – Réalisation d’une bibliothèque universitaire - Maison de l’étudiant - Locaux médico sociaux sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville – Avenants aux marchés -	n°2008_183
-Contrat d’agglomération – réalisation d’un hall de technologie sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville – Avenants aux marchés-	n°2008_182
-Charte relative à l’élaboration et au fonctionnement du système d’information multimodale sur les transports de voyageurs en Basse-Normandie-	n°2008_195
-Transport scolaire – Convention avec le Conseil Général-	n°2008_194
-Modifications du cahier des charges de cessions de terrains – ZAC des Fourches-	n°2008_144
-Modifications du cahier des charges de cessions de terrains – ZAC de Bénécère-	n°2008_143
-Programme d'action Foncière - Gestion des biens acquis par l’E.P.F. – Normandie - Conventions avec les communes-	n°2008_177
-Espaces agricoles de l’Est de l’agglomération – Mission foncière de la SAFER de Basse Normandie-	n°2008_176
-Programme d’action foncière – demande de création de zone d’aménagement différé dans les secteurs des Vignières, des Mesliers Sud, d’Hainneville Haut, du chemin du Gast, de la Lande Praiterie, du Loup Pendu, de Schweitzer-Cloquant, de la Mare à canards Nord et du Hameau Quévillon-	n°2008_178
-Troisième phase de développement de la Cité de la mer – Grande galerie des engins et des hommes – Contrat de projet Etat-Région-	n°2008_189
Délégations de pouvoirs prises en application de l’article L5211-10 du CGCT – Délégation ponctuelle du DPU-	n°2008_175
-Contrat d’agglomération – ORU « entre terre et mer » - ZAC des Bassins – Déclaration de projet-	n°2008_197
- Contrat d’agglomération – ORU « entre terre et mer » - Avenue de Normandie - Convention constitutive de groupement de commande-	n°2008_196
-Station nautique – Cherbourg-Hague – Subvention 2008 - Convention-	n°2008_192
-Cotentin tourisme – Subvention 2008 - Convention -	n°2008_191
-Maison du tourisme de Cherbourg et du Haut Cotentin – Subvention 2008 – Avenants à la convention d’objectifs-	n°2008_185
-Renouvellement des marchés d'assurances de la Communauté Urbaine de Cherbourg -	n°2008_193
-Exercice 2008 – admissions en non valeur – budget principal - budgets du cycle de l’eau et activités industrielles et commerciales-	n°2008_151
-Exercice 2008 - Décision modificative n°2 - budget principal – budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et de l’abattoir – Décision modificative n°1 – budgets annexes activités industrielles et commerciales et bâtiments d’activité-	n°2008_188
-Exonération de la taxe professionnelle pour des entreprises de spectacle-	n°2008_187
-Gestion de la dette-	n°2008_186
-Commission consultative des services publics locaux – Compte rendu des travaux de la commission-	n°2008_198
-Fourniture de deux véhicules de collecte à ordures ménagères – Autorisation de transfert de marché-	n°2008_145
-Fourniture d’un chargeur téléscopique – Autorisation de signer le marché-	n°2008_190
-Compostage individuel – Fixation des tarifs des redevances aux dépositaires de composteurs-	n°2008_181
-Collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques-	n°2008_147
-Agenda 21 – Action « publier un rapport annuel sur l’énergie et les gaz à effet de serre »-	n°2008_149
-Adhésion à l’agence Manche Energies-	n°2008_146
-Participation et financement des « rencontres du développement durable sur le Nord-Cotentin » organisées par l’ARDES-	n°2008_148
-Education à l’environnement « soutenir les projets de découverte de l’environnement pour les jeunes »-	n°2008_171
-Contrat d’agglomération- Agenda 21 – Action « Former les artisans à la construction – Rénovation environnementale »-	n°2008_150
-Contrat global pour l’eau – Bassin de la Divette-	n°2008_170
-Réhabilitation de la station Est – Procédure administrative-	n°2008_172
-Programme Local de l'Habitat - Tourlaville - secteur chemin du Quesnot - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_169
-Programme Local de l'Habitat - Tourlaville - zone Chardine et rue Wilson - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_166
-Programme Local de l’Habitat - Querqueville - Secteur les Mesliers - 1ère tranche – Travaux d’eau potable - Appel d’offres ouvert-	n°2008_165
-Programme Local de l'Habitat - Equeurdreville-Hainneville - Secteur Tôt Sud/Margannes - Travaux d'assainissement - Appel d'offres ouvert-	n°2008_164
-Equeurdreville-Hainneville - Programme de Renouvellement Urbain - Rue de la Paix - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_163
-Tourlaville - Giratoire boulevard de l'Est et rue Jean Moulin - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_162
-Querqueville - Rue René Fouquet - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_161
-La Glacerie – Village de la Verrerie - Rue des Verriers et Lucas de Néhou - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_160
-Tourlaville - Rues Félix Eboué et Franklin Roosevelt - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert-	n°2008_159
-Cherbourg-Octeville - Chasse Duval - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché-	n°2008_156
-Tourlaville - Rues du Clos Saint Jean et Pierre Guéroult - Travaux d'assainissement et d'eau potable – Autorisation de signer le marché-	n°2008_155
-Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l’eau potable-	n°2008_154
-Acquisition d'une hydrocureuse pour le service assainissement - Appel d'offres ouvert-	n°2008_158
-Convention d'A.E.P. - La Glacerie - Lotissement "La Mare à Canards" chemin de la Maison du Garde-	n°2008_167
-Convention d'A.E.P. - La Glacerie - Lotissement de 21 logements H.L.M. rue du Docteur Schweitzer-	n°2008_168
-Fourniture de fonte de voirie – Marché à bons de commande -Appel d'offres ouvert-	n°2008_157
-Tourlaville – Carrefour boulevard de l’Est – rue Jean Moulin – rue des Artisans-	n°2008_152
-Querqueville – Avenue Allmendigen - Rue des Mourets – Rue Messent – Rue des Chataigniers – Aménagement d’un rond point-	n°2008_200
-Tourlaville - Le Toupin – Rue de la chasse à eaux - Construction d’un pont-	n°2008_199
-Tourlaville – Tronçon de la rue des Erables – Classement dans le domaine public communautaire-	n°2008_174