Conseil du 16 octobre 2009 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-Attributions du Président et attributions du bureau - Délégations de pouvoirs prises en application de l’article L 5211.10 du CGCT - Modifications-	n°2009_176
-Mission de coordination sécurité et protection de la santé. Autorisation de signer le marché-	n°2009_160
-Mission de coordination sécurité et protection de la santé. Marché à bons de commande. Avenant de transfert-	n°2009_159
-Personnel. Modification de l’organigramme-	n°2009_166
-Personnel. Contrat urbain de cohésion sociale. Création d’un poste d’agent de développement contractuel-	n°2009_167
-Politique de management qualité, environnement, prévention et sécurité en lien avec la politique de développement durable-	n°2009_182
-Querqueville Avenue d'Allmendingen, rue des Mourets, rue Messent, rue des Châtaigniers. Aménagement d'un rond point. Autorisation de signer le marché-	n°2009_180
-Délégation de service public relative à la gestion des locaux d’activité. Rapport annuel du délégataire 2008-	n°2009_172
-Plate-forme de formation aux métiers en environnement contrôlé. Rapport du délégataire pour l’exercice 2008-	n°2009_161
-Déménagement des établissements gérés par l’Association « Femmes » - Participation de la Communauté urbaine de Cherbourg - convention-	n°2009_168
-Entretien des espaces verts naturels et aménagés. Autorisation de signer les marchés-	n°2009_178
-Rénovation d'ateliers - Centre d'activités Louis Lumière - Bâtiment A - Autorisation de signer les marchés -	n°2009_187
-Contrat d’agglomération - Construction d'une halle de sports sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville - Avenants aux marchés-	n°2009_188
-Contrat d’agglomération - Réalisation d'un hall de technologie sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville - Avenant 2 au marché de maîtrise d’oeuvre-	n°2009_189
-Fourniture et pose de filtres à particules - Appel d’offres ouvert - Marché à bons de commande-	n°2009_171
-Prestations de surveillance et de télésurveillance des sites communautaires - Autorisation de signer le marché-	n°2009_185
-POST - Transfert provisoire des services sur le site de l'ancien hôpital René Lebas - Avenant n°3 au bail de location avec la SHEMA-	n°2009_192
-Commission de délégation de service public. Election et conditions de dépôt des listes-	n°2009_158
-ORU « Entre Terre et Mer ». Contrat d’architecte en chef - Marché n°108/2005 - Avenant n° 4 -	n°2009_173
-Station nautique Cherbourg-Hague. Subvention 2009. Avenant à la convention d’objectif 2009-	n°2009_163
-Troisième phase de développement de la Cité de la Mer. Actualisation du plan de financement-	n°2009_165
-Troisième phase de développement de la Cité de la Mer. Grande galerie des Engins et des Hommes - Contrat de projet Etat-Région -	n°2009_197
-Troisième phase de développement de la Cité de la Mer – Espace émigration et Titanic - Contrat de projet Etat-Région-	n°2009_198
-Gestion de l'abattoir. Lancement d'une procédure de délégation de service public-	n°2009_208
-Abattoir communautaire - Travaux de grosses réparations 2007 - Avenants aux marchés-	n°2009_186
-Commission accessibilité - Communication du bilan des travaux de la commission – Année 2008/Juin 2009-	n°2009_211
-Modification de la répartition du capital social de KEOLIS SA - Autorisation-	n°2009_169
-Transports publics urbains - Avenant n° 1 à la convention relative à la tarification inter-modale BOOSTER +-	n°2009_190
-Transports scolaires. Convention de partenariat avec le Conseil Général. Année scolaire 2009-2010-	n°2009_183
-Contrat de projet Etat-Région 2007-2013. Volet territorial 2008-2010. Axe 3 : Accompagner le développement durable. Accessibilité du réseau de transports urbains. 1ère tranche - Demande de subvention FEDER-	n°2009_164
-Coopération décentralisée Sénégal, Casamance, communauté rurale de Coubalan-	n°2009_184
-Programme de lutte contre les inondations - Réalisation de 5 ouvrages de stockage des eaux pluviales - Avenant n° 2-	n°2009_199
-Cherbourg-Octeville résidence « Les Hauts de Quincampoix » rue de Bourgogne. Convention d’individualisation des contrats de fourniture d’eau-	n°2009_200
-Evacuation et traitement des boues des stations d’épuration . Modification de la formule de révision - Avenant n° 1-	n°2009_201
-Convention pour l'exploitation du réseau privé d'alimentation en eau potable du lotissement "La Motterie 2" rue de la Motterie à La Glacerie-	n°2009_202
-Convention pour l’exploitation du réseau privé d’alimentation en eau potable du lotissement de 28 lots « quartier Giffard » rue des Francterres à Tourlaville-	n°2009_203
-Fourniture de poteaux d’incendie . Modification de la formule de révision - Avenant n° 1-	n°2009_205
-Fourniture et équipement d’une hydrocureuse. Lot n° 2. Equipements d’hydrocurage. Avenant n° 1-	n°2009_206
-Diagnostic du fonctionnement des réseaux d'alimentation en eau potable - Avenant n°2-	n°2009_207
-Contrat d'agglomération. Agenda 21. Action 3 "Former les artisans à la construction - rénovation environnementale"-	n°2009_177
-Education à l’environnement « soutenir les projets de découverte de l’environnement pour les jeunes »-	n°2009_195
-Réfection des mécanismes du pont-tournant. Avenant n° 2 à la convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Cherbourg-Cotentin-	n°2009_162
-Cité de la mer – Contentieux – Reprise sur provision et annulation titre de recette-	n°2009_170
-Versement d’une subvention exceptionnelle d'équilibre à la SMANCO - 2ème trimestre 2009-	n°2009_174
-Exercice 2009 - Décision modificative n°2 - Budget principal – budget annexe de l’assainissement – Décision modificative n° 1 – budgets annexes de l’eau, abattoir, bâtiments d’activités-	n°2009_194
-Finances -Admissions en non-valeur – Budgets du cycle de l’eau-	n°2009_193
-Eco-Emballages - Contrat Programme de Durée Barème D - Avenant 4-	n°2009_196
-Huiles usagées noires - convention Sté CHIMIREC JAVENE-	n°2009_181
-Collecte sélective des papiers recyclables des ménages - Convention Société SIREC-	n°2009_209
-Commission consultative des services publics locaux. Bilan de l'année 2008/2009-	n°2009_175
-Soutien à la valorisation des déchets d'imprimés - Convention avec Eco Folio - Avenant 1-	n°2009_210
-Fourniture de matériels et logiciels informatiques. Autorisation de signer le marché-	n°2009_179
-Cherbourg-Octeville - Terrain situé en bordure du cimetière des Aiguillons et du Bd Guillaume le conquérant - Aliénation-	n°2009_191
-Cherbourg-Octeville -Immeuble 12 rue de la Marine - Désaffection-Aliénation-	n°2009_212