Conseil du 17 avril 2008 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-Règlement intérieur du conseil de communauté -	n°2008_049
-Attributions du Président et attributions du Bureau. Délégations de pouvoirs prises en application de l’article L 5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales -	n°2008_050
-Composition des commissions permanentes d’études -	n°2008_051
-Administration communautaire. Indemnités de fonction -	n°2008_020
-Association des Communautés urbaines de France. Désignation des représentants de la Communauté urbaine -	n°2008_041
-Délégation de la Communauté urbaine au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement -	n°2008_038
-Désignation d’un représentant de la CUC au conseil d’administration de l’institut universitaire de technologie de Cherbourg-Manche -	n°2008_025
- Délégation de la CUC au conseil d’administration de l’école d’ingénieurs de Cherbourg-	n°2008_024
-Délégation de la Communauté urbaine à l’association pour le développement et la promotion de l’enseignement supérieur et de la recherche appliquée -	n°2008_027
-Délégation de la Communauté urbaine auprès du CROUS -	n°2008_023
-Désignation d’un représentant de la CUC au conseil de l’unité de formation et de recherche de sciences à l’université de Caen -	n°2008_026
-Délégation de la Communauté urbaine au conseil départemental de l’éduction nationale -	n°2008_022
-Délégation de la Communauté urbaine au conseil académique de l’éducation nationale -	n°2008_021
-Délégation de la Communauté Urbaine à Presqu’île Habitat – Office d’habitat de la CUC -	n°2008_052
-SA d’HLM « Les Cités Cherbourgeoises ». Désignation des représentants de la Communauté urbaine -	n°2008_054
-Société d’économie mixte immobilière de l’arrondissement de Cherbourg. Désignation de représentants de la Communauté urbaine de Cherbourg -	n°2008_040
-Conseil d’administration de la société anonyme HLM du Cotentin. Désignation d’un représentant -	n°2008_039
-Commission territoriale de l’habitat. Désignation des représentants de la CUC -	n°2008_047
-Délégation des aides à la pierre. Présidence de la commission locale d’amélioration de l’habitat. Désignation du représentant -	n°2008_046
-Association pour la coordination de l’accueil d’urgence. Désignation d’un représentant de la Communauté urbaine -	n°2008_042
-Délégation de la CUC au conseil d’administration de la maison du Tourisme et du Haut-Cotentin -	n°2008_013
-SAEML Cité de la Mer. Désignation des administrateurs -	n°2008_035
-Comité consultatif du commerce de la ville de Cherbourg-Octeville. Désignation d’un représentant -	n°2008_037
-Syndicat mixte du Cotentin. Désignation des délégués -	n°2008_028
-Syndicat mixte de cohérence territoriale du pays du Cotentin. Désignation des représentants de la Communauté urbaine -	n°2008_036
-Entente scolaire intercommunale de Tourlaville. Désignation de délégués -	n°2008_048
-Syndicat mixte « Manche Numérique ». Désignation des représentants de la Communauté urbaine -	n°2008_044
-Commission de délégation de service public. Election et conditions de dépôt des listes -	n°2008_033
-Marchés publics. Election de la commission d’appel d’offres -	n°2008_017
-Association pour la maison de l’emploi et de la formation. Désignation de deux représentants -	n°2008_010
-Représentation de la CUC au conseil d’administration du fond d’intervention de la plate-forme d’initiative locale «Cotentin Initiatives» -	n°2008_043
-Conseil de développement du pays du Cotentin. Désignation des représentants de la CUC -	n°2008_011
-Désignation d’un représentant de la CUC au conseil d’administration de l’établissement public foncier de Basse-Normandie -	n°2008_015
-Participation de la CUC au comité de gestion des fonds d’aménagement urbain régionaux. Désignation de ses représentants-	n°2008_045
-Délégation de la CUC au centre régional d’innovation et de transfert de technologie -	n°2008_014
-Conseil portuaire du port de Cherbourg. Désignation d’un représentant -	n°2008_012
Contrat urbain de cohésion sociale de l’agglomération cherbourgeoise. Désignation des représentants de la Communauté urbaine	n°2008_053
-Désignation d’un représentant au comité régional pour la cohésion sociale et l’égalité des chances -	n°2008_029
-Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD). Désignation du représentant de la Communauté urbaine -	n°2008_032
-Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Groupe de travail des rivières côtières de Basse-Normandie. Désignation d’un représentant -	n°2008_008
-Service d’assistance technique aux exploitants de stations d’épuration (SATESE). Désignation d’un représentant -	n°2008_009
-Association AMORCE. Désignation de représentants de la CUC -	n°2008_018
-Association de surveillance de la qualité de l’air (AIR COM). Désignation de délégués-	n°2008_019
-Délégation de la Communauté urbaine à la commission spéciale et permanente d’information près de l’établissement de La Hague (CSPI) et à l’association de soutien de la CSPI -	n°2008_034
-Régie du service public d’alimentation en eau potable et du service public d’assainissement. Election des membres du conseil d’exploitation -	n°2008_031
-Abattoir public communautaire. Composition de la commission consultative -	n°2008_016
-Commission consultative des services publics locaux. Composition et désignation des délégués -	n°2008_030
-Délégation de la CUC au sein du groupement des autorités responsables de transport (GART) -	n°2008_007
-Délégation de la CUC au comité régional des transports -	n°2008_006
-Conseil Régional de Basse-Normandie. Création d’un comité de ligne Lisieux-Caen-Cherbourg. Désignation d’un représentant -	n°2008_005