Conseil du 18 décembre 2009 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-Représentation des organismes internes et externes liés à l'administration communautaire-	n°2009_294
-Personnel. Modification de l’organigramme-	n°2009_264
-Presqu'île Habitat - Réhabilitation de 96 logements collectifs - Ilot Sancerrois Orléanais sis quartier des Provinces à Cherbourg-Octeville - Prêt CIL de 111.300,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_281
-Presqu'île Habitat - Reconstruction de 19 logements collectifs - Ilot Onglet-Dunant à Cherbourg-Octeville Prêt CIL de 127.600,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_282
-Presqu'île Habitat - Réhabilitation de 161 logements collectifs - Ilot Chatillonnais,Woevre et Barrois sis quartier des Provinces à Cherbourg- Octeville - Prêt CIL de 159.000,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_283
-SEMIAC - Réhabilitation de 98 logements collectifs - Résidence des Gentianes à Cherbourg-Octeville - Prêt CIL de 238.500,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_284
-La SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises - Construction de 30 logements collectifs - rue de Bréquécal à Tourlaville - Prêt CDC de 2.857.680,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_285
-La SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises - Construction de 30 logements collectifs - rue de Bréquécal à Tourlaville - Prêt CDC de 335.050,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_286
-La SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises - Construction de 4 logements collectifs - rue de Bréquécal à Tourlaville - Prêt CDC de 415.610,00 € - Garantie de la Communauté urbaine -	n°2009_287
-La SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises - Construction de 4 logements collectifs - rue de Bréquécal à Tourlaville - Prêt CDC de 48.660,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_288
-La SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises - Acquisition-amélioration d'un logement collectif - 85-87 rue Saint-Sauveur à Cherbourg-Octeville - Prêt CDC de 83.450,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_289
-La SA d'HLM Les Cités Cherbourgeoises - Acquisition-amélioration de 11 logements collectifs - 85-87 rue Saint-Sauveur à Cherbourg- Octeville - Prêt CDC de 83.450,00 € - Garantie de la Communauté urbaine -	n°2009_290
-Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d'une maison relais de 19 logements - 54 rue de la Bucaille à Cherbourg-Octeville - Prêt CDC de 201.000,00 € - Garantie de la Communauté urbaine-	n°2009_291
-OPAH communautaire 2009/2013. Aides communautaires -	n°2009_295
-OPAH. Renouvellement urbain 2009/2013. Aides communautaires -	n°2009_296
-Bilan du pass-foncier et perspective pour 2010 -	n°2009_255
-PLH - Délégation des aides à la pierre – Convention 2010/2015 -	n°2009_278
-Participation au budget de l’EPIC -	n°2009_256
-Elaboration d’un schéma directeur des pistes cyclables -	n°2009_258
-Fourniture de liants hydrauliques, fers à béton, produits de voirie en béton - Marché à bons de commande - année 2010 - Autorisation de signer le marché -	n°2009_257
-Tarifs communautaires 2010 – Voirie déplacements urbains - propreté -	n°2009_274
-Travaux réalisés à la demande des tiers – Barême 2010 -	n°2009_276
-Mise en oeuvre de la 2ème tranche de travaux sur le centre d’activité Louis Lumière – Préparation des modalités de transfert des occupants -	n°2009_254
-Contrat d’agglomération – ORU entre terre et mer – Modification du dossier de réalisation de la ZAC des Bassins -	n°2009_277
-Présentation du programme de nouveaux ateliers sur le centre d’activité Louis Lumière – 1ère tranche – Lancement du concours pour la maîtrise d’oeuvre -	n°2009_293
-Programme d’ateliers sur le centre d’activité Louis Lumière – Convention relative à la participation d’EDF au financement du projet -	n°2009_253
-CPER - Attractivité du centre historique de Cherbourg - Modernisation et extension du plateau piétonnier - Contribution d'EDF – Convention -	n°2009_275
-Rapport présentation du budget primitif 2010 -	n°2009_271
-Exercice 2009 - Décision modificative n°4 - Budget principal et budget annexe de l'assainissement - Décision modificative n°3 - Budgets annexes de l'eau, de l'abattoir et bâtiments d'activités - Décision modificative n°1 - Budget activités industrielles et commerciales -	n°2009_272
-Versement d'une subvention exeptionnelle d'équilibre à la SMANCO - 3ème trimestre -	n°2009_280
-Avenant n°4 au contrat de délégation de service public des transports urbains de Cherbourg 1er janvier 2008 / 31 décembre 2013-	n°2009_279
-Schéma directeur d'accessibilité des transports urbains de la Communauté urbaine de Cherbourg -	n°2009_292
-Tourlaville - Hameau Burnel - Travaux d'assainissement - Appel d'offres ouvert -	n°2009_260
-La Glacerie - Hameau Truffert sud - Travaux d'assainissement - Appel d'offres ouvert -	n°2009_261
-Cherbourg-Octeville - Rue du Maupas - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Appel d'offres ouvert -	n°2009_262
-Cherbourg-Octeville - P.L.H. - ZAC du Monturbet (rues Joliot Curie - Edouard Branly et chemin du Monturbet) - Travaux d'eau potable Autorisation de signer le marché -	n°2009_263
-Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement : * Société FASTNETT - Tourlaville - 637 boulevard de l'Est * Société R.L.D. - Tourlaville - 497 rue Jean Moulin * Blanchisserie moderne - Tourlaville - 24 rue Lucas de Néhou -	n°2009_265
-Convention pour l'exploitation du réseau privé d'alimentation en eau potable du lotissement situé rue Pierre et Marie Curie et rue de la Banque à Genêts (1ère tranche) à La Glacerie -	n°2009_266
-Convention pour le raccordement et le traitement des eaux usées de la communauté de communes de la Saire -	n°2009_267
-Redevances de l'eau et de l'assainissement - Tarifs 2010 -	n°2009_268
-Prestations de services de l'eau potable et de l'assainissement - Tarifs 2010 -	n°2009_269
-Conseil Intercommunal de Sécurité et de prévention de la Délinquance (CISPD) - Dissolution de l'association -	n°2009_270
-Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères - Autorisation de signer les marchés. -	n°2009_251
-Enlèvement des ordures ménagères dans les terrains de campingcaravaning - Fixation de la redevance. -	n°2009_252
-Traitement des déchets végétaux de la CUC - avenant n°2 -	n°2009_259
-Cherbourg-Octeville – Lotissement le Val de Grimesnil – Classement dans le domaine public communautaire -	n°2009_273