Conseil du 20 novembre 2008 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-Fourniture de vêtements de travail et d’équipement de protection individuelle. Autorisation de signer les marchés -	n°2008_204
-Approvisionnement en hydrocarbures des véhicules, engins et matériels communautaires. Appel d’offres ouvert. Marché à bons de commande -	n°2008_215
-Fourniture d’accessoires et de pièces détachées pour poids lourds de marque Renaul Trucks. Marché 201/2006. Lot 3 avenant n° 1 -	n°2008_223
-Construction d’un immeuble à usage de bureaux pour le pôle opérations et services techniques 1, rue de la Marine à Cherbourg-Octeville. Avenant n° 1 au lot n° 1 -	n°2008_209
-Adhésion à l’association des acheteurs des collectivités territoriales-	n°2008_214
-SA HLM du Cotentin. Construction de 12 logements individuels « La Banque à Genêts » à La Glacerie. Aide communautaire -	n°2008_212
-SA HLM du Cotentin. Construction de 9 logements - individuels « La Motterie » à La Glacerie. Aide communautaire-	n°2008_213
-Programme Local de l’Habitat. Marché pour le suivi animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 2009/2013 et d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain 2009/2013. Autorisation de signer le marché-	n°2008_208
-PLH. Politique d’aide au logement social et à l’accession sociale à la propriété -	n°2008_202
-PLH. Modalités de participation des communes au financement du logement social -	n°2008_207
-Programme d’action foncière - Equeurdreville-Hainneville Secteur Tôt Sud Margannes. Engagement d’une procédure de DUP réserves foncières -	n°2008_229
-Programme d’action foncière - Tourlaville secteur Giffard Nord – Engagement d’une procédure de DUP réserves foncières -	n°2008_230
-Programme d’action foncière - Tourlaville secteur Chardine –Engagement d’une procédure de DUP réserves foncières -	n°2008_231
-Programme d’action foncière - La Glacerie secteur Mare à Canards Sud - Engagement d’une procédure de DUP réserves foncières -	n°2008_232
-Programme d’action foncière - Querqueville SECTEUR Messent –Engagement d’une procédure de DUP réserves foncières -	n°2008_233
-Transformation de la commission spéciale d’information près de l’établissement de La Hague en commission locale d’information. Désignation de représentants -	n°2008_201
-Education à l’environnement. « Soutenir les projets de découverte de l’environnement pour les jeunes »-	n°2008_218
-La Glacerie village de la Verrerie. Travaux d’assainissement et d’eau potable. Avenant n° 1-	n°2008_224
-Travaux d’assainissement et d’eau potable. Essais et contrôles. Autorisation de signer le marché-	n°2008_225
-Transfert du collecteur d’eaux usées. Vallée de Quincampoix à La Glacerie-	n°2008_226
-Débat d’Orientation Budgétaire 2009 -	n°2008_220
-Dotation de solidarité communautaire 2008 -	n°2008_219
-Rachat des Sofipêches du Lusevy par la CAPAM. Octroi d’une garantie d’emprunt -	n°2008_221
-Volet territorial du contrat de projet Etat-Région 2007-2013. - Maquette financière -	n°2008_222
-Fourniture de matériel de balayage mécanisé. Autorisation de signer les marchés -	n°2008_227
-Mastelloto. Exonération du paiement des pénalités de retard-	n°2008_211
-Equeurdreville-Hainneville rue Surcouf. Aménagement de voirie. Avenant n° 1-	n°2008_216
-Fourniture de matériel et outillage de voirie -	n°2008_217
-Fourniture de prestations de services de communication. Autorisation de signer le marché -	n°2008_203
-Avenant au marché n° 173/2005 Lot 1. Téléphonie fixe. Accès PABX T2 siège. Raccordements, compléments d’abonnement, trafic entrant et sortant-	n°2008_205
-Avenant n° 2 au marché n° 176/2005 Lot 6. Accès internet et services liés -	n°2008_206
-Avenant n° 1 au marché 069/2006. Ajout de licences supplémentaires au contrat de maintenance du progiciel URBAPRO-	n°2008_210
-Avenant n° 1 au marché n° 178/2005 lot n° 3 Téléphonie fixe. Trafic sortant local longue distance et vers les mobiles pour tous les sites hors accès PABX T2-	n°2008_228