Conseil du 23 mai 2007 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-Personnel – Modification de l’organigramme-	n°2007_089
-Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents-	n°2007_088
-Périmètre des transports urbains de la communauté urbaine modification – Retrait de la commune d’Urville-Nacqueville-	n°2007_067
-Transports publics urbains – Convention de délégation de service public – Modification du capital du groupe KEOLIS – Avenant n°14-	n°2007_069
-Charte des bonnes pratiques des achats de la communauté urbaine – Abrogation de la délibération n°2004/149-	n°2007_064
-Contrat d’agglomération –Réalisation d’une halle de sports sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre-	n°2007_082
-Construction d’un réfectoire service des ordures ménagères et d’un bâtiment service des apports volontaires – Site du Becquet à Tourlaville – Lot n° 6 : sanitaire – Rectificatif-	n°2007_084
-Contrat de projet Etat/Région (2007/2013) – Modalités de construction d’un ensemble bibliothèque – Maison de l’étudiant – Antenne médico-sociale-	n°2007_071
-Prestations de surveillance et de télésurveillance des sites de la communauté urbaine de Cherbourg – Avenant n°4-	n°2007_068
- ORU – Zac des Bassins – Travaux primaires de déviation de la voie ferrée – Convention pour la réalisation des passages à niveau-	n°2007_081
-Désignation d’un représentant de la communauté urbaine de Cherbourg au conseil de l’unité de formation et de recherche de sciences à l’université de Caen-	n°2007_072
-Evolution juridique de la technopole Cherbourg/Normandie -	n°2007_070
-Contrat d’agglomération – Cité de la mer 2nde phase – Partie bâtiment – Avenant au marché de la société CAPS – Lot n°19-	n°2007_085
-Parc d’activité de Bénécère – Demande d’implantation de la société N.S.B. et attribution d’une aide au terrain-	n°2007_065
-Contrat urbain de cohésion sociale de l’agglomération cherbourgeoise 2007-2009-	n°2007_087
-Création d’une antenne permanente de la MEF en centre ville de Cherbourg – Subvention complémentaire à la maison de l’emploi et de la formation du Cotentin-	n°2007_086
-Réhabilitation de la station d’épuration Est – Avant-projet-	n°2007_073
-Lutte contre les inondations – Construction de bassins d’orage – Approbation des avants-projets-	n°2007_080
-Dégrèvements accordés pour fuites d’eau – Modification des règles applicables-	n°2007_078
-Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l’eau potable – Autorisation de signer le marché-	n°2007_074
-Acquisition d’un matériel d’inspection télévisuelle des réseaux d’assainissement-	n°2007_079
-Autocontrôle et télégestion des systèmes d’assainissement – Mission de maîtrise d’œuvre - Avenant n°1-	n°2007_075
-Convention pour l’exploitation du réseau privé d’alimentation en eau potable de la résidence Etienne Dolet à Tourlaville (1ère tranche) -	n°2007_077
-Convention pour l’exploitation du réseau privé d’alimentation en eau potable du lotissement « Les Hauts Varengs » à Equeurdreville-Hainneville-	n°2007_076
-Travaux de grosses réparations – Multi-sites cycle de l’eau – Avenants aux marchés-	n°2007_083
-Education à l’environnement – Soutien aux structures d’éducation – Maison du littoral et de l’environnement-	n°2007_066