Conseil du 26 mars 2010 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-HAITI. Versement d'une subvention à la Croix Rouge -	n°2010_004
-Attributions du Président et attributions du bureau. Délégations de pouvoirs prises en application de l'article L 5211.10 du code général des collectivités territoriales -	n°2010_056
-Règlement intérieur du conseil de communauté. Ajustement des articles portant sur l’accès public, l’accès aux dossiers relatifs aux contrats de délégation de service public, aux projets de contrats et de marchés, et à la retransmission des débats -	n°2010_011
-Personnel. Direction des services généraux. Poste d'agent titulaire à temps incomplet. Modification de la quotité du travail-	n°2010_048
-Personnel. Modification de l'organigramme-	n°2010_047
-Personnel. Déroulement de carrière. Application du décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009-	n°2010_049
-Personnel. Régime indemnitaire. Filière technique. Application du décret n° 2009-1558 du 15 décembre 2009 relatif à la prime de service et de rendement-	n°2010_050
-Tri et traitement des déchets divers. Lot 1 : bois secs – avenant n° 1-	n°2010_017
-Traitement et transports des déchets ménagers et assimilés de la CUC. Lot 1 : traitement – avenant n° 2-	n°2010_018
-Etude technique, économique et juridique sur la mise en place d’une structure départementale regroupant les collectivités productrices et distributrices d’eau potable du département de la Manche-	n°2010_043
-Conventions d’interconnexions des réseaux d'eau potable de la Communauté urbaine et des communautés de communes limitrophes-	n°2010_040
-Cherbourg-Octeville. Opération de Renouvellement Urbain - Quartier des Provinces (avenue de Normandie/ rue de l'Ile de France) Travaux d'eau potable - Autorisation de signer le marché-	n°2010_041
-Travaux de réhabilitation de la station d'épuration des Mielles- Avenant n° 1-	n°2010_042
-Convention pour l’exploitation du réseau privé d’alimentation en eau potable du lotissement « Le Clos des Vignes » rue A. Lemaresquier à Tourlaville-	n°2010_045
-La Glacerie village de la Verrerie. Rue Lucas de Néhou et rue des Verriers. Travaux d'assainissement et d'eau potable - Avenant n° 1-	n°2010_044
-Agenda 21 : action 38 : réduire la longueur et le nombre de déplacements. Démarche régionale en faveur du développement du covoiturage. Signature d’une convention de partenariat avec la Région-	n°2010_064
-Agenda 21. Action n° 2 : développer un pôle de compétence sur l’énergie et action n° 3 : former les artisans à la construction-rénovation environnementale. Convention de partenariat entre la CUC et l’association COBATY pour l’organisation du congrès professionnel « 2020 doit se construire aujourd’hui » -	n°2010_039
-Contrat d’agglomération. Agenda 21. Action n° 3 « former les artisans à la construction-rénovation environnementale »-	n°2010_021
-Education à l’environnement « soutenir les projets de découverte de l’environnement pour les jeunes »-	n°2010_030
-Délégation de service public relative à la gestion des locaux d’activité communautaires. Avenant n° 6-	n°2010_046
-PLH. Accord-cadre. Réalisation d’une étude urbaine sur le secteur des Mesliers. Convention de financement avec la ville de Querqueville -	n°2010_006
-Presqu’île Habitat. Réhabilitation de 3 immeubles rue de Vimeu et rue de Cambresis à Cherbourg-Octeville. Emprunt CDC de 255 316 €. Garantie de la Communauté urbaine-	n°2010_019
-Presqu’île Habitat. Réhabilitation de 3 immeubles rue de Vimeu et rue de Cambresis à Cherbourg-Octeville. Emprunt CDC de 84 466 €. Garantie de la Communauté urbaine -	n°2010_020
-2ème modification du plan local d’urbanisme de la CUC-	n°2010_003
-Projet de PLU arrêté par la commune de Nouainville. Avis de la CUC-	n°2010_002
-Réalisation d'un espace associant le titanic à la thématique de l'émigration et à la recherche des épaves - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre -	n°2010_026
-Insertion de la Communauté urbaine de Cherbourg dans le réseau Titanic Cities-	n°2010_009
-Office de Tourisme Cherbourg-Cotentin. Approbation du budget 2010-	n°2010_052
-Cité de la Mer. Convention cadre de renouvellement de collaboration pour la réalisation d’expositions et le développement d’actions en partenariat. Avenant n° 1 – annexe 2-	n°2010_065
-Qualification des activités du plan local d’insertion pour l’emploi porté par la MEF du Cotentin en services d’intérêt économique général-	n°2010_014
-Convention mandatant la Maison de l’Emploi et de la Formation pour assurer en 2010 le service d’intérêt économique général du plan local d’insertion pour l’emploi (PLIE) sur le territoire de la CUC-	n°2010_053
-EPIC Cherbourg-Cotentin. Désignation d’un représentant de la Communauté urbaine au sein du comité de direction-	n°2010_008
-Délégation de la Communauté urbaine de Cherbourg auprès du CROUS-	n°2010_012
-Création de l’ESIX NORMANDIE. Désignation d’un représentant de la Communauté urbaine de Cherbourg-	n°2010_010
-Marchés publics. Election des membres de la commission d’appel d’offres -	n°2010_027
-Commission de délégation de service public. Election et conditions de dépôt des listes-	n°2010_034
-Contrat d’agglomération. ORU "Entre terre et mer". Actualisation du plan de financement de l'équipe-projet pour l’année 2009-	n°2010_015
-Coopération décentralisée. Ville de Cherbourg-Octeville. Communauté rurale de Coubalan au Sénégal-	n°2010_035
-Voie de contournement sud-ouest de l’agglomération cherbourgeoise -	n°2010_057
-Fourniture de panneaux de police et de matériel de signalisation. Changement de dénomination sociale de l’entreprise attributaire du marché -	n°2010_031
-Fourniture de matériel d’équipements des carrefours. Lots n°1 et 2. Modification de l’indice de révision du marché-	n°2010_033
-Querqueville rond-point avenue d’allmedingen/rue des Mourets. Avenant n° 1-	n°2010_032
-Contrôle automatique de franchissement des feux rouges. Système CAFR. Convention-	n°2010_038
-Construction de l’extension du hall technologique sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville. Adoption du programme de l’opération-	n°2010_054
-Contrat de Projet Etat-Région. Extension du hall technologique sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville. Nouveau plan de financement-	n°2010_051
-Construction de l’extension du hall de technologie sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville. Concours d’architecture restreint-	n°2010_025
-Opérations de constructions universitaires. Modification des plans de financement des ateliers et de la halle des sports-	n°2010_055
-Rénovation d’ateliers centre d’activité Louis Lumière. Bâtiment A 4/6 rue Louis Lumière à Cherbourg-Octeville. Avenants aux marchés-	n°2010_037
-Construction d'un immeuble à usage de bureaux pour le pôle opérations et services techniques - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Cabinet Brigitte De Wisme Architecture - Avenant de transfert-	n°2010_022
-Vérifications périodiques des installations des bâtiments communautaires années 2009-2010-2011-2012 - Avenant de transfert aux marchés -	n°2010_023
-Contrat d’agglomération. Réalisation d’un atelier de maintenance et restructuration de locaux existants sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville. Avenants aux marchés -	n°2010_024
-Prestations de surveillance et de télésurveillance des sites de la CUC hors usine des eaux. Avenant n° 1-	n°2010_007
-Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communautaires. Avenant n° 3 au marché-	n°2010_036
-Fixation des taux de contributions directes locales pour 2010-	n°2010_060
-Exercice 2010. Décision modificative n° 1 budget principal. Budgets annexes de l’eau, activités industrielles et commerciales et bâtiment d’activité-	n°2010_058
-Nomenclatures M14 et M49. Détermination des catégories de biens et de leurs durées d’amortissement. Réajustement des durées des catégories au 1er janvier 2010-	n°2010_029
-Finances. Admission en non-valeur. Budget annexe activités industrielles et commerciales -	n°2010_013
-Subventions allouées aux établissements scolaires du second degré. Exercice 2010-	n°2010_016
-Transports publics urbains. Délégation de service public. Avenant n° 5 à la convention -	n°2010_059
-TPU. Contrat de cession de droits patrimoniaux avec la société Graphibus -	n°2010_001
-Participation de la Communauté urbaine de Cherbourg au projet européen PORTONOVO -	n°2010_005
-Consolidation du prêt du « Souviens-toi » par la CAPAM. Octroi d’une garantie d’emprunt-	n°2010_063
-Rachat des sofipêches du « Yannick » par la CAPAM. Octroi d’une garantie d’emprunt-	n°2010_062
-Rachat des sofipêches les « Hanois » par la CAPAM. Octroi d’une garantie d’emprunt -	n°2010_061
-Cherbourg-Octeville. Immeuble 12 rue de la Marine. Rétrocession-	n°2010_028