Conseil du 26 novembre 2009 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
-Installation de Mme Eliane HARDY, déléguée de la commune de Cherbourg-Octeville -	n°2009_215
-Personnel. Modification de l’organigramme-	n°2009_249
-Fourniture d’accessoires et de pièces détachées poids lourds. Appel d’offres ouvert. Marchés à bons de commande -	n°2009_214
-Construction d’un immeuble à usage de bureaux pour le pôle opérations et services techniques – 1 rue de la marine à Cherbourg-Octeville – Avenants aux marchés-	n°2009_234
-Contrats d'assurances – passation d’avenants-	n°2009_216
-Organisation matérielle de la communication des documents administratifs. Fixation des tarifs-	n°2009_250
-Convention avec l’association des devenus sourds et malentendants de la Manche – Prestations d’aide humaine à la communication – Avenant n°1-	n°2009_225
-Délégation de service public relative à la gestion des locaux d’activité communautaires. Avenant n°5 -	n°2009_247
-Dissolution de l’entente scolaire intercommunale de Tourlaville (ESIT) -	n°2009_231
-Troisième phase de développement de la cité de la mer « cité des enfants » - Contrat de projet Etat-Région -	n°2009_232
-Cité de la mer – Grille tarifaire – Pass annuel-	n°2009_218
-Adoption du Règlement pour l’implantation des terrasses commerciales couvertes et fermées, des débitants de boissons et des restaurateurs relevant du régime de la permission de voirie -	n°2009_240
-Permissions de voirie accordées pour terrasses commerciales couvertes et fermées, des débitants de boissons et des restaurateurs Adoption de la tarification-	n°2009_241
-DUP - Réserves Foncières - Querqueville - Val Floris Messent - Conclusions du commissaire enquêteur – Poursuite de la procédure -	n°2009_220
-DUP - Réserves Foncières - La Glacerie - Mare à Canards Sud - Conclusions du commissaire enquêteur – Poursuite de la procédure-	n°2009_219
-DUP - Réserves Foncières - Tourlaville - Giffard Nord - Conclusions du commissaire enquêteur – Poursuite de la procédure -	n°2009_221
-DUP - Réserves Foncières - Tourlaville - Chardine- Conclusions du commissaire enquêteur – Poursuite de la procédure -	n°2009_222
-DUP - Réserves Foncières - Equeurdreville-Hainneville - Tôt Sud Margannes - Conclusions du commissaire enquêteur – Poursuite de la procédure -	n°2009_223
-Programme local de l’habitat – Accord cadre – Réalisation d’une étude urbaine sur le secteur du Gast – Convention de financement avec la ville d’Equeurdreville-Hainneville -	n°2009_244
-Programme local de l’habitat – Accord cadre – Réalisation d’une étude urbaine sur le secteur Tôt sud Margannes - Convention de financement avec la ville d’Equeurdreville-Hainneville -	n°2009_242
-Programme local de l’habitat – Accord cadre – Réalisation d’une étude urbaine sur le secteur Chardine et Giffard Nord- Convention de financement avec la ville Tourlaville -	n°2009_243
-Troisième phase de développement de la cité de la mer – Espace émigration et Titanic – Election des membres suppléants du jury de concours -	n°2009_245
-Commission de délégation de service public – Election des membres -	n°2009_213
-Exercice 2009 – Décision modificative n°3 – Budget principal et budget annexe de l’assainissement – Décision modificative n°2 – Budgets annexes de l’eau, de l’abattoir et bâtiments d’activités -	n°2009_237
-Construction du POST - Autorisation de programme n°2 - Révision n°3 -	n°2009_239
-Syndicat mixte du Cotentin. Participation financière de la Communauté urbaine aux charges de développement. Exercice 2009. Avenant n° 1 à la convention de financement -	n°2009_238
-Débat d’orientation budgétaire 2010 -	n°2009_235
-Dotation de solidarité communautaire 2009 -	n°2009_236
-Abattoir de Cherbourg-Octeville. Rapport annuel du délégataire – Exercices 2006/2007/2008 -	n°2009_233
-Etude agendas 21 des villes de la communauté urbaine de Cherbourg – Croisement avec les agendas 21 de la Région, du Département et de la communauté urbaine de Cherbourg – Groupement de commande – Autorisation de signer le marché -	n°2009_224
-Gouvernance de l'agenda 21. Compte-rendu et mise en oeuvre des propositions du comité de pilotage -	n°2009_217
-Education à l’environnement « soutenir les projets de découverte de l’environnement pour les jeunes» -	n°2009_246
-Agenda 21 – Prise en compte de la biodiversité – Acquisition de données de biodiversité – Subvention à la ville de Tourlaville -	n°2009_248
-Lutte contre les inondations -	n°2009_228
-Modification du règlement d'assainissement collectif et du règlement du service des eaux -	n°2009_227
-Equeurdreville-Hainneville - Rue du Docteur Schaffner - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché -	n°2009_226
-Fourniture de liants hydrauliques fer à béton et produit de béton Marché à bons de commande. Signature du marché -	n°2009_229
-Fourniture de panneaux C20 lumineux. Signature du marché -	n°2009_230