Conseil du 27 mars 2009 :

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Délibérations	N° d'enregistrement
- Attributions du Président et attributions du bureau. Délégations de pouvoirs prises en applicationde l’article L 5211.10 du code général des collectivités territoriales -	n°2009_033
-Mandat 2009/2014. Délégations de signature -	n°2009_034
-Personnel. Modification de l’organigramme -	n°2009_013
-Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle. Avenant n° 1 au marché n° 152/2008 lot 4 « chaussures et bottes de sécurité » et au marché n° 153/2008 lot 5 « équipements de protection individuelle »-	n°2009_015
-SA d’HLM Les cités cherbourgeoises. Construction de 28 logements collectifs rue Louis Aragon à Cherbourg-Octeville. Emprunt CDC de 33 080 €. Garantie d’emprunt -	n°2009_028
-SA d’HLM Les cités cherbourgeoises. Construction de 28 logements collectifs rue Louis Aragon à Cherbourg-Octeville. Emprunt CDC de 245 100 €. Garantie d’emprunt-	n°2009_027
-SA d’HLM Les cités cherbourgeoises. Construction de 28 logements collectifs rue Louis Aragon à Cherbourg-Octeville. Emprunt CDC de 278 480 €. Garantie d’emprunt -	n°2009_026
-SA d’HLM Les cités cherbourgeoises. Construction de 28 logements collectifs rue Louis Aragon à Cherbourg-Octeville. Emprunt CDC de 2 063 870 €. Garantie d’emprunt-	n°2009_025
-Presqu’île Habitat. Construction de 75 logements quartier de l’Amont-Quentin à Cherbourg-Octeville. Emprunt CIL de 382 800 €. Garantie de la CUC -	n°2009_017
-PLH. Mise en oeuvre du dispositif pass-foncier. Convention avec l’union d’économie sociale pour le logement et le CIL Manche-	n°2009_023
-PLH. Délégation des aides à la pierre. Avenants annuels aux conventions 2007/2009 -	n°2009_024
-Périmètre d’intervention de Presqu’île Habitat-	n°2009_051
-Etude relative au rapprochement de Presqu’île Habitat et de la SEMIAC -	n°2009_052
-Bilan des actions de la Maison de l’Emploi et de la Formation pour l’année 2008 et versement d’une subvention pour l’exercice 2009-	n°2009_012
-Approbation de la première modification du plan local d’urbanisme -	n°2009_009
-PAF. Equeurdreville-Hainneville. Secteur Tôt Sud Margannes. DUP réserves foncières -	n°2009_040
-PRU de Tourlaville. Marché de maîtrise d’oeuvre. Avenant n° 1 -	n°2009_003
-Agenda 21. Favoriser le déplacement des agents communautaires par les transports publics -	n°2009_018
-TPU. Dépose de poteaux, fourniture et pose d’abribus. Attribution du marché -	n°2009_014
-TPU. Délégation de service public. Avenant n° 3. Modifications de service pour ajustement du réseau restructuré -	n°2009_031
-Volet territorial du contrat de projet Etat/Région 2007/2013. Convention d’application 2008-2010 -	n°2009_010
-Contrat de territoire avec le Conseil général de la Manche. Projets proposés et maquette financière -	n°2009_011
-Contrat d’agglomération. ORU « Entre Terre et Mer » Actualisation du plan de financement de l’équipe-projet pour l’année 2008 -	n°2009_002
-Organisation des activités du Tourisme. Création d’un EPIC communautaire -	n°2009_054
-Troisième phase de développement de la Cité de la Mer. Grande galerie des engins et des hommes. Contrat de projet Etat/Région -	n°2009_056
-Troisième phase de développement de la Cité de la Mer. Cité des Enfants. Contrat de projet Etat/Région -	n°2009_055
-Cité de la Mer. Avenant à la convention de prêt des objets du CSS Alabama -	n°2009_041
-Fixation des taux de contributions directes locales pour 2009 -	n°2009_048
-Exercice 2009. Décision modificative n° 1. Budget principal. Budget de l’assainissement -	n°2009_047
-Finances. Admissions en non-valeur. Budget du cycle de l’eau -	n°2009_005
-Société des courses de Cherbourg-Octeville. Transformation des avances consenties en subvention au titre des exercices 2003/2004-	n°2009_004
-Réhabilitation de la station d’épuration Ouest. Autorisation de programme n° 1. Crédit de paiement -	n°2009_046
-Subventions allouées aux établissements scolaires du second degré. Exercice 2009 -	n°2009_008
-Contrat d’agglomération. Agenda 21. Action 3 « Former les artisans à la construction rénovation environnementale »-	n°2009_057
-Convention pour l’exploitation du réseau privé d’alimentation en eau potable de l’ensemble résidentiel d’habitations « Le Camberra » boulevard Maritime à Tourlaville-	n°2009_043
-Convention pour l’exploitation du réseau privé d’alimentation en eau potable du lotissement le hameau du « Blanc Ruisseau » à Cherbourg- Octeville-	n°2009_044
-Education à l’environnement « soutenir des projets de découverte de l’environnement pour les jeunes » -	n°2009_001
-Fourniture et équipement d’une hydrocureuse. Autorisation de signer les marchés -	n°2009_042
-Cherbourg-Octeville. Opération de renouvellement urbain. Secteur Nivernais-rue de l’Orléanais. Aménagement de voirie -	n°2009_049
-Fourniture de matériel et outillage de voirie. Lot n° 6. Autorisation de signer le marché-	n°2009_050
-Fourniture de mortiers spéciaux. Marché à bons de commande 2009. Autorisation de signer le marché -	n°2009_029
-Travaux de voirie. Marché à bons de commande 2009. Avenant n° 1 -	n°2009_022
-Fusion absorption de la société SNEC par la société INEO RESEAU NORD OUEST. Transfert de contrat. Avenant -	n°2009_021
-Fusion absorption de la société PROSIGN par la société AXIMUM. Transfert des contrats. Avenant -	n°2009_020
-Querqueville Ecole des Fourriers. Travaux d’aménagement des pistes cyclables. Annulation des marchés -	n°2009_030
-Cherbourg-Octeville place Napoléon/Quai Lawton Collins. Aménagement des pistes cyclables. Lot n° 1. Avenant n° 1 -	n°2009_019
-Contrat d’agglomération. Réalisation d’un atelier de maintenance et restructuration de locaux existants sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville. Avenants aux marchés-	n°2009_035
-Contrat d’agglomération. Réalisation d’une bibliothèque. Maison de l’étudiant locaux médico-sociaux sur le site universitaire de Cherbourg- Octeville. Avenants aux marchés -	n°2009_036
-Contrat d’agglomération. Construction d’une halle de sports sur le site universitaire de Cherbourg-Octeville. Avenants aux marchés -	n°2009_037
- Construction d’un immeuble à usage de bureaux pour le pôle opérations et services techniques 1, rue de la Marine à Cherbourg-Octeville. Avenants aux marchés -	n°2009_038
-Contrat de projet Etat/Région 2007/2013. Extension du hall technologique. Demande d’exercice de la maîtrise d’ouvrage déléguée -	n°2009_045
-Prestation de surveillance et de télésurveillance des sites de la CUC. Avenant n° 7 au marché n° 187/2005 -	n°2009_016
-Fourniture de pneus neufs « été et hiver » pour véhicules de tourisme, utilitaires et 4x4. Marché à bons de commande. Avenant n° 1-	n°2009_006
-Société VALNOR. Avenant de modification de la formule de révision du marché-	n°2009_053
-Abattoir communautaire. Travaux de grosses réparations 2007. Avenants aux marchés -	n°2009_039
-Abattoir communautaire. Nouvelle grille tarifaire -	n°2009_007
-Tourlaville rue des Cytises. Classement dans le domaine public communautaire -	n°2009_032